Editeur

Le site www.amislejeune.org est édité par L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune,
19 rue de Miromesnil 75008 paris

Directeur de la Publication : Madame Mayté Varaut, Présidente

Hébergement

OVH

Réalisation

Alexis Duport – FJL

Conditions d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

Liens
L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune autorise l’établissement de liens vers la page d’accueil du site www.amislejeune.org, à la condition d’en être préalablement informée.
L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune se réserve le droit d’interdire les liens qui pourraient porter préjudice à son image.
Est notamment interdit l’établissement de liens à partir de sites internet contenant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe. De façon générale, tout lien établi à partir d’un autre site vers le site www.amislejeune.org doit indiquer de façon claire à l’internaute qu’il est dirigé vers le site www.amislejeune.org.
Le site www.amislejeune.org peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune n’assume aucune responsabilité quant à la disponibilité des sites vers lesquels son site renvoie, leur contenu et les services disponibles sur ou à partir de ces sites.

Valeur des informations diffusées sur le site

Les informations diffusées sur ce site ont un caractère général. Elles ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer sans préavis.

Droit d’auteur – Droit de reproduction

L’ensemble du site www.amislejeune.org relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune est propriétaire de ce site et de tous les éléments qui le composent.
En l’absence de convention écrite conclue entre L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune et toute personne physique ou morale, la structure générale, les commentaires, images animées ou non, les sons, les programmes et logiciels, bases de données ainsi que tout autre élément (à l’exception des éléments libres de droits) composant ce site sont la propriété exclusive de L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune.
Sauf accord exprès de L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune, toute copie, reproduction intégrale ou partielle, représentation, adaptation, diffusion du contenu du site www.amislejeune.org par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

En outre, le présent site fait l’objet d’une protection au titre des bases de données prévue par les articles L.341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il est ainsi expressément interdit :

Toute utilisation non autorisée des éléments du site fera l’objet de poursuites judiciaires.

Les marques et logos de L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune figurant sur ce site ne pourront donner lieu à reproduction sans l’autorisation expresse de L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune (article L.713-2 du code de la propriété intellectuelle).
L’imitation de la marque et des logos de L’Association des Amis du Professeur Jérôme Lejeune et de ses partenaires est interdite. L’atteinte portée au droit du propriétaire de la marque est constitutive d’une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur (article L.716-1 du code précité).

Atteintes aux systèmes automatisés de données

Toute atteinte portée aux systèmes de traitements automatisés de données (articles 323-1 et suivants du code pénal) fera l’objet de poursuites judiciaires.